Quel est le rôle du juge-conciliateur?

« Le but est de laisser la place aux parties pour qu’elles puissent s’exprimer comme si le dossier leur appartenait encore »

Olivier Moreno

Lorsqu’il a reçu le décompte de ses cotisations sociales, il est tombé de sa chaise.

On lui réclame une somme dingue sans tenir compte de son nouveau statut de salarié.

Après plusieurs échanges infructueux avec le gestionnaire de son dossier, il décide de saisir le Tribunal du Travail.

Lors de la première audience, il découvre que le juge peut trancher le litige « à l’ancienne » ou envoyer son affaire vers un juge-conciliateur.

Olivier Moreno est juge au Tribunal du travail francophone de Bruxelles et il gère une CRA, une chambre de règlement à l’amiable.

Selon lui, « le juge est d’abord à la disposition des parties pour s’entendre, les comprendre et les amener à se rapprocher pour éventuellement les accorder ».

Le juge-conciliateur peut être saisi à tout moment :

  • au stade précontentieux (avant de se faire la guerre)
  • ou à tout moment de la procédure judiciaire (même en appel)

Écoutez cet épisode dans lequel Olivier nous explique comment fonctionne ses audiences de conciliation, une autre façon de réfléchir la justice.

Bonne écoute !

Note :

Pour aller plus loin, lisez l’article d’Olivier Moreno : L’AVÈNEMENT DU PARADIGME DE LA CONCILIATION JUDICIAIRE AU SERVICE D’UNE JUSTICE PLURIELLE ET PACIFICATRICE

https://cim-imc.com/wp-content/uploads/2024/04/Le-paradigme-de-la-conciliation-O.-Moreno.pdf

Olivier Moreno : https://www.linkedin.com/in/moreno-olivier-0a1a64a/