« Nous sommes sont tous des juges européens ».
Myriam de Hemptinne
Giulia, une belle italienne est tombée folle amoureuse d’Ari, un Finlandais, lors de leurs études à Barcelone.
Ils se marient et s’installent à Bruxelles où il entame une carrière dans les institutions européennes.
Ensemble, ils ont deux enfants.
Ari est très épanoui dans ses nouvelles fonctions, il occupe un poste très stimulant intellectuellement et qui lui permet de voyager.
Giulia, de son côté, ne se fait pas au climat belge, elle se retrouve souvent seule et s’ennuie.
Sa famille lui manque.
Elle se dit qu’elle serait mieux en Italie auprès des siens.
Leur relation s’étiole.
Giulia consulte un avocat à Rome pour demander le divorce et s’établir en Italie avec les enfants.
Furieux, Ari consulte un avocat bruxellois afin de gérer le divorcer mais surtout pour que les enfants restent en Belgique.
Mais Comment vont-ils se sortir de ce casse-tête si deux juges dans deux pays différents rendent chacun des décisions incompatibles entre elles.
Avant même d’examiner le fond du dossier (le divorce et la garde des deux enfants), le premier juge face à une situation internationale doit appliquer des règles communes européennes, c’est ce qu’on appelle le droit international privé (DIP).
Ces instruments européens prévoient tout d’abord que le premier juge saisi sera le premier à examiner « son affaire » et le second devra attendre son tour, c’est ce qu’on appelle la « litispendance ».
Ensuite, ces mêmes textes permettent au magistrat saisi de répondre à trois questions fondamentales :
- Suis-je compétent pour traiter de ce dossier ?
- Si oui, quel droit dois-je appliquer ?
- Et comment ma décision pourra être reçue dans un autre État ?
Ces règles communes européennes disent qu’en principe le juge du lieu habituel de résidence des enfants est seul compétent.
Le juge romain devrait donc en toute logique se déclarer incompétent au profit du juge bruxellois qui prononcera le divorce et décidera si oui ou non Giulia peut rentrer en Italie avec les enfants.
Pour mieux comprendre comment fonctionnent ces règles très techniques, j’ai tendu mon micro à Myriam de Hemptinne, juge à la Cour d’appel de Bruxelles, détachée au Bureau permanent de la Conférence de droit international privé de La Haye.
Dans ce nouvel épisode du podcast de « La Justice et moi », elle partage une série de situations dans lesquelles elle apporte une aide technique à ses homologues en tant que membre du Réseau International des juges de La Haye spécialisés en matière familiale
C’est une nouvelle fois une conversation passionnante à écouter absolument !
Bonne écoute !